Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004‑575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci‑après « l’Utilisateur », du site https://cerclesaintnicolas.net, ci‑après « le Site », les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

Éditeur du site

Le site Cercle Saint Nicolas est édité par :
Cercle Saint Nicolas – Association loi 1901 déclarée
Siège social : 13A, rue Jacob Amann, 68160 Sainte Marie aux Mines
Adresse e‑mail : contact@cerclesaintnicolas.net
Numéro SIREN : 510636590
Directeur de la publication : Poulain Mathieu

Hébergement

Le Site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
https://www.ovh.com

Accès au site

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Éditeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site afin de procéder notamment à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité.

Collecte et traitement des données

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78‑17 du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD. L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition aux données personnelles le concernant. Ces droits peuvent être exercés par e‑mail à l’adresse indiquée ci‑dessus ou par courrier postal adressé au siège de l’association.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Éditeur. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales.